Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE
Monsieur Pierre Edouard DECIMUS

Numéro de dépôt :
1405671
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1997
CODE de Pierre Edouard DECIMUS

Présentation de la marque CODE

Déposée le 27 avril 1987 par monsieur Pierre Edouard DECIMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre Edouard DECIMUS domicilié(e) 3, avenue de la Porte de Villiers, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claude KAUFMANN Avocat au Barreau de PARIS 16 Avenue Pierre 1er de SERBIE 75116 PARIS - France.

La marque CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE est expirée depuis le 27 avril 1997.

Pierre Edouard DECIMUS a également déposé les autres marques suivantes : KASSAV , BRUT D'ANANAS COCKTAIL ZOUK DE KASSAV' , KASSAV' , MUSIC'ALIZE , SIGN'ALIZE , KASSAV' , ZOUKERS , ESPACE KASSAV' , ZOUK AND ROLL


Monsieur Pierre Edouard DECIMUS - 3, avenue de la Porte de Villiers, 75017 PARIS. - France


Maître Claude KAUFMANN Avocat au Barreau de PARIS 16 Avenue Pierre 1er de SERBIE 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Publicité et affaires.Educations et divertissement. Communications.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.